LES INSTANCES DU MODEM

 

POUR S'Y RETROUVER DANS LES STRUCTURES DU MODEM AVANT DE NOUS ENGAGER DANS LES EUROPEENNES.

 

AU NIVEAU NATIONAL

Le Président
Conformément à l'article 11 des statuts, François Bayrou a été élu Président du Mouvement Démocrate pour un mandat de trois ans par le Congrès des adhérents réuni les 1er et 2 décembre 2007 à Villepinte.

Le Bureau exécutif national
Défini par l'article 10 des statuts du Mouvement Démocrate, le bureau exécutif national met en oeuvre la politique définie par le Conférence nationale.

Le Conseil national
Parlement du Mouvement Démocrate, le Conseil national prend, dans l’intervalle des réunions de la Conférence nationale, toutes les décisions nécessaires au fonctionnement du mouvement.
Ses compétences et sa composition sont définies par l’article 9 des statuts du Mouvement Démocrate.
Le collège des représentants des adhérents a été élu les 18 et 19 janvier 2008, le collège des élus le 7 mai 2008.

La Conférence nationale
La conférence nationale, assemblée des représentants du Mouvement Démocrate, définit la politique générale du Mouvement par les programmes qu'elle approuve et par les motions qu'elle vote.
Ses compétences et sa composition sont définies par l'article 8 du Mouvement Démocrate.

Le Congrès

Organe souverain du Mouvement Démocrate, le Congrès élit le Président. Il détermine également les grandes orientations politiques du Mouvement. Sa composition est définie à l'article 7 des statuts.

Le Comité de contrôle et de conciliation
Prévu par l'article 6 des statuts du Mouvement Démocrate, les modalités de l'élection de ses membres, son rôle et son fonctionnement sont définis par l'article 7 du règlement intérieur national.

Le Médiateur des adhérents
Conformément à l'article 8 du Règlement intérieur national, Gilles Artigues a été élu Médiateur des adhérents par le Conseil national réuni le dimanche 8 juin dernier à la Maison de la Chimie.

AU NIVEAU DEPARTEMENTAL

Présidence Départementale:(liste Henno) avec FRANCOISE MASCOTTO

Conférence Nationale (Liste Tranoy): 11 membres élus

Conseil Départemental (Valenciennois et Avesnois): 20 membres élus

AU NIVEAU LOCAL

Conseil de Section : Françoise est entourée du Thomas SCHROEDER, Luc BROUTA, Tino POPULIN, Frédéric PERESSONI, Antonio NOTARIANI, Dominique DARGENT, Jocelyne CHOQUET, Lysiane BAY, Michèle GOBERT, Jeanine NOIRET, Hakim ARGUIOU.